La séance est précédée par les questions du public et diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville.

ORDRE DU JOUR :

Décisions du Maire prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
Approbation du compte-rendu du 28 mai 2024

1- Compte de gestion du receveur principal 2023

2- Compte administratif

3- Affectation définitive du résultat

4- Présentation du rapport sur l’utilisation des dotations FSRIF sur l’exercice 2023

5- Taxe locale sur la publicité extérieure – actualisation des tarifs applicables en 2025

6- Convention valant autorisation d’occupation temporaire du domaine public

7- Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le SMOYS pour la gestion des flux produits par les panneaux photovoltaïques du groupe scolaire Joséphine Baker

8- Nouvelle convention CEPFI

9- Règlement intérieur temps méridien et péri et extra-scolaire

10- Règlement intérieur de l’espace Daquin

11- Modification du tableau des effectifs

12- Évolution des prestations d’action sociale pour le personnel – adhésion au CNAS